La lecture du contrat a permis de clarifier les responsabilités et d’identifier plusieurs points sensibles avant la signature.
Claire M.Dirigeante de PME numérique
Cabinet de conseil juridique
Sécurisez vos projets numériques
Droit IT accompagne les entreprises du numérique avec un conseil juridique clair, rigoureux et orienté vers la prévention des risques.
Contrats informatiques, licences et prestations numériques
Conformité RGPD et sécurisation des traitements de données
Litiges, précontentieux et négociation amiable
Retours d’expérience
Ils ont fait appel à Droit IT
Des retours sur la clarté des échanges, la précision des analyses et l’utilité des recommandations.
Julien P.
L’accompagnement RGPD nous a aidés à structurer nos pratiques sans alourdir inutilement nos opérations.
Julien P.Fondateur de startup
Sophie T.
Nous avons obtenu une stratégie de réponse claire face à un désaccord avec un client sur une prestation logicielle.
Sophie T.Responsable juridique d’ESN
Un accompagnement concret
Discuter de votre projetChaque dossier est abordé avec méthode, en tenant compte de vos contraintes techniques, commerciales et juridiques.
Domaines d’intervention
Nos services en droit IT
Des prestations ciblées pour les enjeux juridiques des technologies et des services informatiques.
CT
01Contrats IT
Rédaction, relecture et négociation de contrats informatiques pour sécuriser les relations commerciales et techniques.
RG
02RGPD
Accompagnement en conformité RGPD et en gouvernance des données pour des pratiques plus solides et mieux documentées.
PR
03Précontentieux
Gestion des désaccords, mises en demeure et précontentieux pour limiter l’escalade et préserver vos intérêts.
PJ
04Projets numériques
Conseil juridique opérationnel pour les projets numériques, les logiciels, les services cloud et les intégrations IT.
Conseil juridique IT
Un besoin juridique en IT ?
Pour un contrat, une question RGPD ou un différend informatique, échangeons sur votre situation et vos priorités.
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Questions fréquentes
Questions fréquentes
Retrouvez ici des réponses simples sur nos domaines d’intervention en droit des technologies.
Quels contrats IT accompagnez-vous ?
Nous intervenons sur les contrats de prestation, de licence, de développement, d’intégration et de maintenance, avec une attention particulière portée aux risques et aux obligations de chaque partie.
Pouvez-vous aider sur la conformité RGPD ?
Oui. Nous vous aidons à structurer vos traitements, vos mentions d’information, vos sous-traitants et votre documentation interne pour mieux répondre aux exigences applicables.
Que faites-vous en cas de litige informatique ?
Nous analysons la situation, réunissons les éléments utiles et définissons une stratégie de réponse adaptée, en privilégiant d’abord les démarches amiables lorsque cela est pertinent.
Travaillez-vous avec quels types d’entreprises ?
Nous accompagnons les PME, startups, éditeurs de logiciels, ESN et entreprises qui lancent ou exploitent des projets numériques en France.
Pouvez-vous intervenir avant la signature d’un contrat ?
Oui. Nous pouvons intervenir en amont pour relire un contrat, sécuriser un projet ou préparer une négociation avant signature.
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Notre cabinet à Brive-la-Gaillarde
Notre cabinet reçoit les entreprises pour des échanges dédiés au droit des technologies, à la conformité numérique et aux contrats IT.
19 Avenue Léon Blum, 19100 Brive-la-Gaillarde
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